mardi 17 septembre 2013

Déposer plainte après une agression sexuelle ?

Ce n'est pas la première fois qu'on me demande de revenir sur le processus de dépôt de plainte dans les cas d'agression sexuelle. Je vais donc m'y apesantir un peu, tout en sachant que déposer une plainte fonctionne de la même façon quelqu'en soit les raisons, ce qui va changer c'est plutôt ce qui va se passer autour du dépôt de plainte.

Alors d'abord commençons sérieusement.
Il faut savoir que selon la Loi française, c'est à la victime de prouver qu'elle est victime. Cela veut donc dire que la victime de l'agression qui va devoir apporter les preuves de l'agression.
Et donc, il ne faut pas détruire les preuves.
Quelles sont les preuves possibles ? les traces de coups, de défense, mais aussi déchirures, rougeurs au niveau des organes sexuels. Mais aussi les tâches sur les vêtements (sperme, salive...) et les fluides corporels existants.
Après une agression sexuelle, les victimes ont tendance à se précipiter dans leur douche pour se laver symboliquement de ce qui vient d'arriver. Grosse erreur ! Car cela efface les traces de fluide qui pourrait permettre d'arrêter l'agresseur. 
Donc il faut aller déposer plainte dans l'état où on est, même si le sperme coule entre les jambes ou que vous en avez sur le visage. Après une agression sexuelle, pour aller déposer plainte on en cherche pas à faire bonne figure. On amène des preuves.
S'il n'y a pas de preuve, ce sera vos dires contre les dires de l'autre. Dans le doute, la loi est claire, pas de condamnation.

Alors le dépôt de plainte...
Si vous avez attendu avant de prendre votre décision (parfois plusieurs années !), je vous suggère de prendre rendez-vous au commissariat avec un officier de police judiciaire ou avec un référent d'aide aux victimes. Ca vous évitera de faire la queue pendant 2 heures au bureau d'accueil et ça vous évitera d'avoir à hurler dans le brouhaha et devant 20 personnes qui vous avez été victime d'agression sexuelle. 

Dans l'urgence, si vous réagissez "à chaud", le temps d'aller au commissariat vous pouvez les appeler ou alors vous vous présenter à l'accueil en faisant court afin qu'on vous mette rapidement en contact avec un OPJ.

Sachez que vous pouvez demander à être reçu par un OPJ de même sexe que vous si cela vous met plus à l'aise pour parler. 

Ne soyez pas terrorisé(e) par le ton des policiers ou gendarmes, c'est leur façon de parler. Ils sont brefs, cassants, pas toujours aimables, leur but étant d'obtenir des informations rapidement et de façon directe, les flous et les explications psychologiques ils s'en foutent. Ils ont fait beaucoup de progrès dans l'accueil des victimes, mais ce ne sont pas des assistantes sociales ni des psys. Chacun son métier.

Vous allez donc passer au moins une heure à donner vos coordonnées et à expliquer dans le détail ce qui vous est arrivé(e) (où, comment, avec qui, les connaissez vous ?...).
Oui vous allez être suspecté(e) de dire des cracks. C'est normal, les fausses accusations ça existe et même bien plus qu'on le croit. Et puis vous vous pointez en accusant une ou plusieurs personnes, ce qui peut mener cette personne en prison, ce n'est pas rien, donc ils ne sont jamais sûrs que ce que vous racontez est bien la vérité.

(et par expérience, il n'est pas rare qu'une victime d'agression sexuelle ne dise pas tout ou modifie la réalité, soit parce qu'elle n'arrive pas à dénoncer l'agresseur qu'elle connaît, soit parce qu'elle s'est mise dans une situation où elle pense que c'est de sa faute, soit parce que c'est trop difficile à raconter, soit parce qu'elle a honte....bref, toutes le victimes ne disent pas vraiment ce qui s'est passé).

Raconter est difficile car cela oblige à revivre la scène. Or le policier va vous obliger à préciser certaines choses. C'est difficile mais nécessaire. Pendant que vous êtes dans l'émotionnel, lui est dans le concret (il tapote sur son clavier en essayant de ne pas faire de faute). Et puis il va falloir relire ce qui a été tapé (et donc dit), le comprendre et le signer.

Ensuite, vous allez être conduit(e) aux UMJ, les urgences médico-judiciaire. Ca n'a rien à voir avec la morgue, c'est un service spécialisé composé de médecins urgentistes qui sont chargés de constater et d'évaluer les "dégâts" causés par l'agression. Ils sont sympas, prévenant, ils expliquent, mais néanmoins cela peut être perçu comme une seconde agression. Car des prélèvements seront fait (pour analyse en laboratoire). Pour une femme avoir été violée et se retrouver sur une table de gyneco les jambes en l'air pour un prélèvement vaginal n'est pas facile. Pour un homme, se retrouver penché sur une table, le pantalon et le slip sur les pieds, pour un prélèvement anal ne relève pas d'une sinécure. Oui, c'est dur. Et non, ce ne sont pas des psys mais des médecins, aussi gentils soient ils, ils ne font que leur boulot.

Alors, il se peut lorsque vous irez déposer plainte pour agression sexuelle que ça se passe autrement. En effet, si vous avez des marques apparentes et/ou que vous dites que vous avez des traces de sperme par exemple sur vous, un OPJ vous emmènera direct à l'UMJ sans prendre votre plainte. C'est normal. Car le constat médical peut valoir dépôt de plainte.

En effet, le médecin va vous délivrer un certificat médical et un ITT (interruption temporaire de travail). Même si vous ne travaillez pas ! Ca n'a rien à voir avec le travail. Une ITT est en fait un constat que "si vous aviez travaillé" ce que vous avez subit vous empêcherait de travailler X jours.
Une ITT de 8 jours donne lieu automatiquement et obligatoirement à dépôt de plainte et donc ouvre une enquête, vous en serez informé par le Procureur.
Pour moins de 8 jours, c'est à vous de décidez si vous déposez plainte.
Au-delà de 8 jours, évidemment dépôt de plainte automatique et plus le nombre de jours d'ITT est important plus la sanction pour l'agresseur sera importante.

Sachez aussi que vous pouvez vous présenter de vous même aux UMJ ! Il y a au minimum 1 service par département. Pas toujours à côté de chez vous j'en conviens. Mais si ce n'est pas trop éloigné, vous pouvez y aller directement et ensuite allez déposer plainte. Mais je ne conseille pas trop ce fonctionnement, car il se peut que vous tombiez sur un service fermé (certains services sont ouverts à tour de rôle selon les semaines ou les jours)...
 
Une fois que vous avez déposé plainte et que, si nécessaire, vous avez vu le médecin, vous pouvez rentrez chez vous. 
Et prendre une douche si vous en avez envie.
Par contre gardez les vêtements souillés jusqu'au jugement (des fois qu'il faille des prélèvements supplémentaires).

Il faut comprendre que votre plainte ne permet pas à l'enquête de démarrer.
En effet, votre plainte doit "remonter" au Procureur de la République de votre département qui va décider en fonction de ce que vous avez dit s'il ouvre une enquête ou s'il classe la plainte.
C'est souvent rapide mais c'est parfois long ! Jusqu'à 6 mois d'attente ! les services sont débordés.

Bien sur si vous savez qui est votre agresseur et où on peut le trouver, la police va, après la prise de votre plainte, immédiatement allez le chercher et l'entendre. La personne qui vous a agressé peut être placée en garde à vue et c'est le Procureur qui décidera dans les 48 heures si la personne doit rester en garde à vue plus longtemps (pour complément d'information) ou allez au "dépôt", un lieu sombre et humide avec des couvertures crades et pleines de puces où les personnes encore non condamnées mais déjà plus totalement considérées comme innocentes sont en instance de rencontrer un magistrat qui pourra décider de le mettre en "préventive" (un endroit sympathique où tout en étant considéré comme innocent et où vous attendez d'être jugé parfois plusieurs mois, vous êtes déjà en régime pénitentiaire et traité comme les condamnés !) (un directeur de prison que je ne citerais pas auquel je posai la question de la présomption d'innocence -et que ça avait bien fait rigolé- m'avait dit qu'il traitait les prévenus comme les condamnés et que de toute façon ils auraient obligatoirement une condamnation au moins égale à leur temps de préventive pour justifier cet emprisonnement !) (mais je m'égare).

Et si vous n'osez pas franchir la porte d'un commissariat ou d'une gendarmerie, il vous est toujours possible d'écrire (en recommandé avec AR et si possible avec des preuves comme un certificat médical par exemple) au Procureur de la République de votre département en lui expliquant rapidement ce qui vous est arrivé et en précisant que vous déposez plainte. Cela a la même valeur que le dépôt de plainte au commissariat, sauf que ça prend plus longtemps. Et la aussi, votre plainte pourra être classée ou donnez lieu à enquête. Mais dans tous les cas, vous serez amené à vous déplacer afin d'apporter un complément d'information aux policiers/gendarmes.

Pour finir, on ne peut pas vous refuser une dépôt de plainte à partir du moment où il y a atteinte physique. Ils n'ont pas le droit. 

Si vous ne pouvez pas apporter de preuve de la culpabilité d'une personne, ne le désignez pas nommément dans votre dépôt de plainte, portez plainte contre X. En effet car si la personne précisée obtient un non-lieu lors du jugement elle pourra se retourner contre vous et obtenir des dommages et intérêts.

Bref, déposer plainte c'est le bordel et le parcours du combattant lorsqu'on est victime, mais c'est essentiel.

Certaines victimes déposent plainte bien longtemps après la commission des faits. Passez devant le médecin ne sert plus à rien vous vous en doutez. Mais cela peut donner lieu à enquête s'il n'y a pas prescription. La procédure reste la même.


Psychologiquement, il est important pour les victimes de faire le chemin vers le commissariat, même pour déposer une simple main courante. Mais ne croyez pas que déposer plainte va effacer ou vous faire oublier ce que vous avez vécu. C'est un pas vers la liberté. Vous devez le faire pour vous et non pas pour sanctionner l'agresseur (qui s'il est non connu a peu de risques de se faire prendre). C'est une façon de commencer à parler, d'extérioriser et d'intégrer ce qui s'est passé. Et surtout après ne passez pas à côté d'une psychothérapie !

Et si vous avez été victime d'agression sexuelle intra-familiale et que vous n'osez pas déposer plainte ("je ne peux pas faire ça à mon oncle, ma tante ne s'en relèverait pas"...) demandez vous s'il est normal que cette personne soit au-dessus des Lois.



(ceci est le 1000ème article de ce blog !)

18 commentaires:

  1. Parfois, dans certain cas, porter plainte peut apporter plus de mal que de bien, parce qu'il y a vraiment des gens au-dessus des lois : une amie a essayé de porter plainte contre son ancienne famille d'accueil pour ça, jamais elle n'a été cru et jamais la famille n'a été embêtée...

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    1. Non Cessy Loup, ça fait du mal lorsque comme ton ami on dépose plainte uniquement dans le but que l'autre soit sanctionné et non dans le but d'avoir le courage de se positionner en victime et de se reconstruire.
      Toutes mes patientes abusées arrivent avec l'idée d'arriver à déposer plainte. Ca se fait assez rapidement ( mais pas facilement), mais à un moment lorsque les OPJ recontactent pour en savoir plus ou pour donner des infos, ça y est l'espoir s'installe qu'il va y avoir procès, que la personne sera condamnée, que la Société saura que c'est un(e) "méchant(e)"... Et là, souvent, plaf ! Effondrement. Car après investigation, impossible d'avoir des preuves ou d'autres témoignages. (S'y mêlent d'autres composantes parfois inique je l'avoue, l'impression que quelqu'un freine l'enquête ou que des notables sont impliqués dans un réseau.... je sais.)
      Mais il ne faut rien attendre du dépôt de plainte, juste le faire parce que ça permet de parler et enfin de se dire qu'on en sort.

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    2. Alors pourquoi le faire si il ne faut rien en attendre? Si c'est juste symbolique on peut toujours parler à quelqu'un d'autre que la police et ce dire qu'on s'en sort sans ça.

      J'ai oublié bravo pour les 1000 articles! :)

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    3. Cessy, cela sent le commentaire plein de colère...
      Et non parce que la police/gendarmerie c'est le symbole de la Loi. Tes parents, tes proches, tes amis, ton psy ne puniront jamais l'agresseur. Eux le peuvent... s'ils le trouvent et s'il y a suffisamment de preuves !

      Tu sais, une personne agressée dans l'enfance doit régler le problème à plusieurs niveau. Au niveau de l'adulte qui tente de rendre la justice à sa façon et au niveau de l'âge auquel l'agression a eu lieu. Pour cet "enfant", parler ne suffit pas, il doit savoir que quelque chose va être entrepris même si ça ne mène à rien.

      (merci)

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    4. Désolé si tu as senti de la colère dans mes propos, elle n'est absolument pas dirigé contre toi ^^
      Merci pour ta réponse je vais méditer dessus je crois.

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    5. J avais compris Cessy, t inquiète.

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  2. Très bon article!

    Rien à voir avec le sujet mais Bon 1000ième article! Ca chiffre quand même!

    Kirikou

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  3. bravo pour ce 1000ème article !! les touches de ton clavier doivent être usées !! :)

    Concernant l'article, je me disais aussi que, même si dans l'absolu il n'y a pas de suite judiciaire, le fait de laisser une trace contre X, il se peut que d'autres plaintes se croisent contre ce même X dans le temps... de toute façon, je reste persuadée que tôt ou tard, ces gens là finissent par être rattrapés par leurs abominations et de quelques manières que ce soit... (ça reste un avis très personnel).
    la plainte relève de quoi finalement (pour les personnes qui n'ont pas conscientisé leur statut de victime) : d'une demande de justice ? ou d'une demande de vengeance par une voie légale ?

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    1. Mouais, la Justice divine qui rattrape les méchants, y a longtemps que je n'y crois plus.
      Pas plus qu'en la mauvaise conscience qui viendrait torturer ces "pauv" agresseurs... Mais je comprends ton point de vue, cela peut être une façon de se donner une base de reconstruction.

      La plainte relève d'une symbolique. Il y a bien sur une demande de justice, et c'est le plus important. Que justice soit faite, n'a pas vraiment d'intérêt en soi car c'est trop aléatoire. La vengeance est aussi une bonne chose ! Lol
      Si tu attends après la justice pour te venger, t'es mal barrée ! lol Non, c'est vraiment le besoin de poser enfin le fait qu'il c'est passée quelque chose. Que ce n'est pas une invention, que ça a existé, que ça a généré de la souffrance et qu'il faut faire flipper l'autre. Oui il fait quelque chose d'interdit (par la loi) mais surtout de destructurant qui laisse des séquelles. Tu fais une saleté à quelqu'un, on te dit c'est pas bien. Le sentiment de justice c'est d'abord ça pour la victime.

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  4. Peut être est-il intéressant de parler de la constitution de partie civile, qui permet de porter l'affaire devant les juridictions civiles et pénales en même temps, et met en mouvement l'action publique car le procureur de la République est obligé de lancer les investigations qu'il jugera nécessaires (il ne peut pas classer l'affaire sans suite sans enquêter)

    Sinon, y a t il des cas ou ce n'est pas nécessaire? Je veux dire, si on a réussi a s'assumer victime devant sa famille, reussi a avoir des aveux, est-ce que c'est vraiment utile d'engager du temps de l'angoisse et de l'argent dans une procédure?

    Bien à toi!

    2512

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    1. Tu n'as certainement pas tort sur l'action civile, mais ce n'est pas du tout ma spécialité du coup je ne sais quoi te dire.

      Le problème encore une fois, ce n'est pas tant d'avoir un procès -qui n'apporte que la personne est condamnée- que le pouvoir symbolique du dépôt de plainte.
      je n'ai pas de réponse précise parce que ça dépend de la personnalité de chacun, de ce qui a pu se dire... Un agresseur qui avoue et qui demande pardon, doit-il être pardonné ? Est-ce que cela efface ce qu'il a fait ? non. Risque t il de recommencer ? oui. Est-ce qu'il est sincère dans son mea culpa ? J'ai des doutes. La vraie question est "doit il est reconnu comme agresseur et/ou sanctionné ?".

      J'ai eu une patiente qui avait été incesté par son père. Elle avait pu aller le voir, lui parler. Il avait avoué, il avait pleuré, il avait demandé pardon. Super. Et alors ? A chaque fois qu'elle voyait son père, comme il avait "avoué" il pensait que ça ne comptait plus, il était enjoué, lui faisait la bise... Et elle, elle voyait toujours ce qu'il lui avait fait. Elle n'osait pas déposer plainte parce que c'était son père. Faire ça à son père, impossible. C'était en même temps informer sa mère.... Pourtant déposer plainte l'aurait aider. Parce qu'il fallait que la mère soit au courant (comme si elle n'y était pas !), il fallait que le père puisse être reconnu par tous comme un agresseur, il fallait protéger ceux qui viendrait ensuite... Et puis c'est trop facile pour l'agresseur de se dire, allez je me confesse, je pleure et je m'en tire à bon compte.

      Sur le principe, je pense que le dépôt de plainte remet les pendules à l'heure. Oui on est une victime, oui c'est un agresseur et il doit se considérer comme tel. Il doit comprendre que ce qu'il a fait est punissable.
      Après chacun sa vie.

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    2. Bein en fait le procureur a l'opportunité des poursuites quand les plaintes arrivent dans son bureau, dans ce genre d'affaire il me semble qu'il y a souvent classement sans suite. Si c'est le cas la victime peut se constituer partie civile et une enquête est généralement lancée. Je me permettais d'en parler puisque j'imagine que cet article sera lu alors ça peut servir (et c'est pas à la gendarmerie qu'on nous filera des explication de procédure pénale!)

      Je suis bien d'accord de dire que c'est trop facile pour l'agresseur de faire un mea culpa en carton et de faire comme si tout allait bien et que rien ne s'etait passé!

      De mon coté (peut etre l'avais tu compris au vu de mes suggestions d'article ;)) je suis un peu dans la situation de ne savoir quoi faire. Apres 4 mois ou on a préféré se dire que je mentais pour attirer l'attention, il y a eu des aveux a demi mot, exclusion familiale de l'agresseur en réaction a ses aveux (1 semaine), lettre d'excuse (a peine sincère)
      Mais l'envie de porter plainte est toujours présente.
      Du coup comme il a fait un effort de son coté je me sens coupable de toujours avoir ce desir, de ne pas vouloir pardonner, et encore moins de passer Noël ensemble.
      Comment ça se passe en général dans les cas d'inceste? Les gens ne se parlent plus jamais? Se voient rarement aux occasions quasi obligatoires? Font semblant? Pardonnent?

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    3. Tu sens bien que le problème ce n'est pas l'inceste mais la loyauté au parent.
      Sur tous ceux que j'ai pu voir, soit ils déposent plainte et les liens sont coupés ("mais comment a-t-il(elle) osé déposer plainte ?") soit et bien ils font table rase. En fait les enfants incestés ont envie d'avoir des parents "normaux" et de maintenir le lien avec le parent incestueux. Alors l'oubli n'est pas là, mais ils font comme si de rien n'était. C'est l'enfant qui retrouve le parent et se rabiboche avec lui, pas l'adulte.
      Ne jamais oublié que dans un trauma infantile, c'est l'enfant traumatisé qui doit être sécurisé et qui est en demande. Que veux cet enfant ?
      (et il n'y a rien d'obligatoire)

      Très malin cet incesteur... il a retourné la situation, lui va bien et c'est toi qui culpabilise de lui en vouloir. C'est toi la victime, n'oublie jamais ça.


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    4. Juste pour ajouter : pourquoi as tu encore envie de déposer plainte ? Qu'en attends tu ?

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    5. J ai effacé ton com, sans faire exprès. Ms je le trouvais très perso et sans doute est ce un bel acte manqué...
      Tes parents ne t ont pas cru pourtant ils ont cherché à faire avouer ton agresseur. Donc si la vérité était difficile à concevoir elle a néanmoins semé le doute. Cette une vérité dérangeante car elle remet en question leurs compétences parents : comment a t on pu ne pas voir ? Pourquoi ne l a t on pas cru ? Qu avons nous mal fait pour qu il fasse cela ?....
      Tu conçois la Justice comme tes parents. Au tribunal ce n est pas une question d être crue ou pas ms juste une question de preuve ou d aveu. Comm beaucoup tu penses psychologie en pensant justice, or il faut penser droit et loi.
      Maintenant tu n as pas besoin que le tribunal te croit d autres le font : tes parents désormais, ton psy, tes amis.... Tu as juste besoin que la Société sache et qu il n oublie pas....

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    6. Pour tout te dire, je voulais t'écrire un mail afin de te demander de -finalement- ne pas le publier! Merci ton inconscient :)
      Et merci de ta réponse!

      Bien à toi

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  5. est-ce qu'il s'agit d'abus sexuel lorsqu'un père (hors contexte médical) provoque un reflexe crémastérien chez sa fille, à travers les vêtements?

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    1. Etrange question (en contexte médical)...
      D'où sort ce langage médical ? Et pourquoi y aurait il une prescription médicale à ce comportement ?

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